SHAMAN 3.20

 
 
SOMMAIRE DE LA MISE A JOUR
 
 
 
1. Contexte technique
 
1.1 Nouvelles règles d’installation des API SESAM-Vitale
1.2 Localisation des API :
1.3 Environnement TéléServices
 
2. Facturation > nouveautés de l’addendum 7
 
2.1 Nature assurance SMG : (Soins Médicaux Gratuits article L115)
2.2 Victime d’attentat
2.3 Tiers Payant Généralisé (TPG)
2.4 Base CCAM Multi-Grille
2.5 Autres réglementations
2.6 ADRi
2.7 Avenant Télémédecine
 
Prérequis et Installation    
 
Les Téléservices doivent être installés et opérationnels.
Pour l’installation, aller dans « Outils/Paramètres », puis en haut à droite, cliquez sur « OuvrezLaBoite Assistance » (ou touche F8).
Dans la fenêtre qui s’ouvre, cliquez sur l’onglet « Compléments d’installation » ; choisissez alors « Shaman Installateur Mise à jour 3.20 » et suivez les instructions à l’écran.
 
 
 
1. Contexte technique
 
1.1 Nouvelles règles d’installation des API SESAM-Vitale
 
  •      Le socle technique des API SESAM-Vitale est totalement différent des API précédentes.
  •      Désormais les API sont liées à un socle technique (1.40.13 pour l’agrément obtenu) et le choix est de pouvoir installer sur le même poste plusieurs socles différents
  •      Ainsi, on peut déployer une version 3.xx de SHAMAN sur une version 2.8x sans désinstaller les API précédentes.
  •      Ceci permet de revenir en arrière en remplaçant l’exécutable par celui d’une version 2.8x
 
·     Attention ! Dès lors que des flux seront émis avec une version 3.xx, les RSP réceptionnés seront à un format NOEMIE 580, spécifique à la mise en œuvre du tiers payant.
 
1.2 Localisation des API :
 
  •      En 32 bits : c:\Program Files\SanteSocial\fsv\1.40.13
  •      En 64 bits : c:\Program Files (x86)\SanteSocial\fsv\1.40.13
    
1.3 Environnement TéléServices
 
Le cahier des charges Addendum 7, impose certaines évolutions techniques :
 
  •      Chiffrement de la pièce jointe : les mails sont chiffrés avec la clé publique du destinataire. A chaque émission SHAMAN va interroger l’annuaire LAP pour l’adresse amo_pj.reel@reel.rss.fr pour télécharger la clé publique du certificat et chiffrer le mail avec cette clé.
  •      Générer un rapport chiffré en cas de réclamation pour un pb de remboursement (Rapport de Réclamation) vers cesi.test@cesi.rss.fr
 
Pour que SHAMAN puisse appliquer ces évolutions, le composant TéléService (TLSCOM.DLL) doit être mis à niveau (la mise à jour de ce composant est intégrée dans le programme d’installation)
 
 
 
2. Facturation > nouveautés de l’addendum 7
 
2.1 Nature assurance SMG : (Soins Médicaux Gratuits article L115)
 
  •      Le remboursement des SMG se fait sur la base du tarif conventionnel de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO), sans application du ticket modérateur (100% du TRSS).
  •      Les actes soumis à entente préalable en assurance maladie sont soumis à la procédure d’accord préalable au titre des SMG dans les mêmes conditions.
  •      Il existe cependant des situations particulières qui impliquent un remboursement des prestations selon un mode différent de celui appliqué en assurance maladie.
  •      Dans ces cas, le Professionnel de Santé adresse à la CNMSS une demande de prise en charge. Celle-ci est toujours requise avant la facturation.
  •      Quand ce montant de prise en charge est obtenu, le Professionnel de Santé pourra la saisir lors de la facturation.
 
 
Synthèse : en nature assurance SMG, les actes sont en tiers payant, la facturation n’est pas concernée par le parcours de soins. Si un dépassement d’honoraires est facturé, le logiciel permet de saisir un montant de prise en charge (PEC) avant de réaliser une facture et se charge d’ajouter un code acte spécifique (DAP) qui aura comme tarif le montant du dépassement. Par ailleurs en nature assurance SMG, pas de PAV (Participation Assuré Ville)
 
2.2 Victime d’attentat
 
  •      Il ne s’agit pas ici d’une nature assurance spécifique, mais d’une situation particulière qui est activable par une case à cocher.
  •      Le mode de fonctionnement est identique à la SMG, sauf qu’il n’y a pas ici de montant de PEC (prise en charge) et que le dépassement éventuel est automatiquement géré par le logiciel (ajout d’un acte spécifique DHT qui prendra pour valeur le montant du dépassement d’honoraire)
 
2.3 Tiers Payant Généralisé (TPG)
 
  •      Bien que le TPG n’est pas encore obligatoire, le logiciel permet de l’appliquer.
  •      Ainsi, si le médecin, coche la case (Appliquer le Tiers Payant par défaut) le logiciel basculera automatiquement en mode tiers payant.
 
2.4 Base CCAM Multi-Grille
 
  •      La base de données CCAM est désormais multi-grille.
  •      Cela veut dire, que le tarif de l’acte est fonction de la spécialité du médecin, et de son contrat tarifaire.
  •      Pour rappel, dans la version 2.8x, le logiciel doit  télécharger la base CCAM spécifique à la spécialité et au contrat tarifaire du médecin.
 
2.5 Autres réglementations
 
  •      TPi ACS (identique 2.7x)
  •      Actes complexes (identique 2.8x)
  •      TP ALD MATERNITE (identique 2.8x)
  •      Suivi des factures en tiers payant
  •      Interdiction de réaliser une FSE antidatée !
  •      Nouvelles majorations d’urgence (MCU, MRT, MUT)
  •      Les règles de facturations des majorations MCS et MCC sont modifiées
  •      Nouvelle spécialité (Allergologie n° 85)
  •      Le logiciel est compatible pour une télétransmission via un OCT (Organisme Concentrateur Technique)
 
2.6 ADRi
 
Cette version permet d’utiliser le TéléService ADRi (Accès aux Droits en Ligne).
 
 
 
  •      Le TéléService ADRi peut-être appelé :
o     Manuellement (bouton appel Manuel) c'est-à-dire à la demande
o     Ciblé (bouton Appel Ciblé) dans ce mode l’appel est réalisé si la carte Vitale n’est pas à jour, ou en absence de carte Vitale, ou en cas de Tiers Payant
o     Appel Systèmatique (bouton Appel Systématique), dans ce cas le service ADRi est appelé systématiquement, en présence ou en absence de la carte Vitale
 
  •      Cette version introduit la notion du Support AMO qui sera utilisé pour réaliser la facturation électronique, désormais 3 situations sont possibles :
o     Carte Vitale 
o     Attestation : absence de carte Vitale saisie manuelle des données, ou bien sélection d’une carte Vitale précedemment lue
o     SERVICE ADR : ici quelque soit le mode initial (Vitale ou Attestation) le logiciel interroge le téléservice ADRi et en cas d’identification du bénéficaire de la facturation, remonte au médecin les données en ligne.
 
 
Ici exemple d’affichage, en cliquant manuellement sur le bouton logo [ADRi] après avoir lu une carte vitale et sélectionné le bénéficiaire !
 
 
 
  •      Cas particulier : absence de la carte Vitale
o     Le logiciel commence par rechercher la carte Vitale.
o     En cas d’absence de la carte Vitale, il propose de relancer la lecture de la carte
 
 
o     Si la carte Vitale est toujours absence, le second message propose de relancer la lecture de la carte puis en cas d’absence de la carte Vitale de consulter la liste des cartes précedemment lues.
 
 
o     Dans ce cas, le logiciel permet de rechercher les carte vitale en saisissant le nom du patient puis [Entrée]
 
 
o     Il reste ensuite à sélectionner le bénéficiaire depuis la liste pour à valider l’écran en cliquant sur le boutin [Ok]
o     Si la carte vitale du patient n’a jamais été lue, se positionner sur l’onglet [Saisie manuelle], les données obligatoires à saisir sont affichées sur un fond jaune
 
 
 
o     Une fois la saisie validée, l’attestation sera sélectionnée. Si le mode d’appel du TéléService ADRi est manuel, il faudra cliquer sur le bouton représentant le logo [ADRi], sinon l’appel sera automatique car la carte Vitale est absente.
 
 
  •      Cette version permet de facturer les actes de télémédecine, notamment les actes TCG et TC.
  •      Pour ces actes de Télémédecine, le logiciel demande des précisions sur le Professionnel de Santé éventuellement associé à la téléconsultation
 
 
  •      Une liste déroulante permet de définir le PS associé
  •      Si un PS est associé, les données relatives au n° ADELI et de sa Clé seront demandées.
  •      Cas particulier : pour les actes TE1 et TE2 (Télé Expertise niveau 1 et niveau 2), un PS associé est obligatoirement demandé.
  •      Dès lors qu’un acte de Télémédecine est facturé, un écran de synthèse sera affiché afin de valider ce PS associé
 
 
 
 
L’équipe OuvrezLaBoite