La CCAM référence plusieurs milliers d’actes. Contrairement à la NGAP, il est impossible de déterminer l’ensemble des prestations associées à une spécialité médicale.
Les associations et syndicats médicaux (spécialistes et généralistes) ont cependant répertoriés les actes les plus fréquents, pour une activité de Médecine de Ville.
Ces listes sont intégrables dans SHAMAN, dans des bases de données personnelles, sous la forme de favoris, regroupés en bouquets et en bibliothèques.
Un bouquet de favoris est un ensemble d’acte regroupés selon une catégorie particulière (exemple : "Pansements et brûlures"), une bibliothèque est constituée de plusieurs bouquets.
Exemple :
· la bibliothèque "MEDECIN GENERALISTE" regroupe les bouquets "CARDIO (MG), DERMATO (MG), etc …"
· le bouquet CARDIO (MG) regroupe les actes suivants :
DEQP003 ;ECG sur au moins 12dériv.
FEJF003; saignée thérapeutique.
YYYY490; supplément ECG à domicile;
ZBQK002; radio thorax.
1. Activation de la CCAM
La CCAM exploitée par SHAMAN est diffusée par le GIE SESAM-Vitale sous la forme d’un référentiel et des services nommés SRT (Services de Réglementation et de Tarification).
Ce référentiel est conçu pour être actualisé dans le temps en fonction des évolutions réglementaires. Il dispose de l’ensemble des informations nécessaires à l’exploitation de la CCAM,
en commençant par la table complète des actes, des modificateurs, des tarifs et des règles d’association.
Un paramètre externe est cependant indispensable : il s’agit du n° de la caisse gestionnaire. Ce paramètre correspond au n° de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)
du lieu d’exercice du praticien. Ce paramètre et la case à cocher pour activer la CCAM sont disponibles dans l’écran de paramétrage de la télétransmission du logiciel.
[Télétransmission] > [Paramètres] > onglet [Tarifs conventionnés] (voir image ci-dessous)
2. Recherche et personnalisation de la CCAM
Pour rajouter ou modifier des actes mis en favoris, aller dans le domaine "Télétransmission/Paramètres" et cliquez sur le bouton "Classification Commune des Actes Médicaux"
Vous pouvez également accéder à la gestion des Actes CCAM dans la fenêtre de création de FSE:cliquer sur [Autre Prestation CCAM]
Cliquer ensuite sur le bouton [...]
Le plus simple est ensuite de saisir le code recherché en tapant les 4 premieres lettres.
Quelque soit le mode de recherche, la fonction d’ajout aux favoris est la même, clic droit sur un acte et choisir dans le menu contextuel l’option [Ajouter aux favoris]
On obtient alors une boite de dialogue qui permet de personnaliser l’acte, en terme de libellé et de bouquet de classement :
La recherche par arborescence se réalise directement en cliquant sur un nœud de l’arbre présenté. Il est également possible un mode de regroupement des actes, en fonction de
l’action ou de l’accès, en le précisant dans la liste déroulante disponible.
Le regroupement par action regroupe les actes par actions, et SHAMAN présente les différentes classifications :
Dans le mode de regroupement par accès, le classement est donc par mode d’accès :
SHAMAN permet de rechercher également en fonction d’une liste de mot clés définis. On peut ainsi réaliser une recherche par la combinaison de 3 mots clés, la liste s’affinant au fur et à mesure
de la sélection des mots clés.
Exemple : recherche d’un acte pour une suture du nez. dans le 1er mot clé saisir sutur puis choisir suture dans la liste présentée puis nez dans le 2eme mot clé, la liste des résultats s’affine
au fur et à mesure de la sélection des mots clés.
La zone de saisie [Filtre sur le code] permet de rechercher un acte en fonction de son code, il suffit de saisir les 4 premiers caractères de l’acte recherché et la liste des résultats s’affine.
Un clic droit sur le code désiré permet de l'ajouter aux favoris en choisissant un bouquet existant, ou en créant un nouveau nom de bouquet simplement en le tapant. Vous pouvez également
modifier le libellé de l'acte.
La gestion des favoris est très simple. Se placer sur l’onglet favoris, et il est possible d’afficher la liste des favoris selon plusieurs mode de recherche, et une fois les actes affichés, un clic droit
sur la liste permet de modifier le libellé et/ou de le supprimer de la liste des favoris.
La partie inférieure de l’écran présente les données du référentiel CCAM pour l’acte sélectionné. Ces données sont affichées quelque soit le mode de recherche (arborescence, mots clés, favoris).
Plusieurs données sont accessibles et certaines sont modifiables, elles sont affichées en couleur bleue.
Il est ainsi possible de modifier une ou plusieurs données du référentiel.
Attention ! La modification du prix unitaire ou d’une donnée de tarification et/ou de remboursement, sera considérée par les services SRT, comme un forçage du référentiel.
Ces modifications ne doivent être que transitoires dans l’attente de l’actualisation du référentiel, en fonction des évolutions réglementaires.
3. Facturation d’actes CCAM
L’écran de facturation électronique, permet de retrouver les actes mis en favoris et de simplifier leur sélection en les recherchant par bouquet, puis par code ou libellé selon le mode de présentation choisi.
Le mode de sélection utilise 2 listes déroulantes : la première présente les bouquets, clic sur le bouquet de favoris (ce bouquet sera ensuite pré sélectionné pour les autres facturations),
puis clic sur la liste déroulante des actes pour choisir l’acte CCAM. Il est également possible de cliquer directement sur le bouton [Autre Prestation CCAM…] pour accéder directement aux favoris.
Dans tous les cas, l’écran de définition de l’acte CCAM apparaît :
Cet écran dispose de 3 listes déroulantes, pour sélectionner un acte CCAM, en fonction de son bouquet, de son libellé, de son code. Le bouton […] situé au dessus de la liste déroulante des actes,
permet d’accéder au référentiel CCAM.
Une fois l’acte sélectionné, le prix unitaire est affiché, et le montant des honoraires se calcule en fonction des règles d’association (liste déroulante à utiliser uniquement
si un autre acte CCAM est ou sera associé), les modificateurs (on peut cumuler jusqu’à 4 modificateurs).
- Définir les modificateurs éventuels.
Les modificateurs ont un rôle important dans le calcul des honoraires.
Attention ! Ils ne sont pas tous cumulables, et certains sont incompatibles avec l’acte sélectionné. SHAMAN affichera des alertes et des messages demandant la confirmation
en cas d’incompatibilité.
Un clic sur le bouton […] situé au dessus de la liste des modificateurs permet de consulter et de sélectionner (possibilité de multi sélection avec la touche [Ctrl] les modificateurs disponibles.
- Supplément de charge au cabinet.
Une case à cocher est également disponible, elle permet d’appliquer une majoration sur l’acte, liée à la réalisation de l’acte au cabinet. Ce supplément de charges est défini pour l’acte
dans le référentiel CCAM .
- Qualificatif de la dépense / Montant des honoraires.
Pour les praticiens en secteur 1, la seule possibilité de modifier le montant des honoraires est de sélectionner un qualificatif de dépense. Pour les praticiens en secteur 2, SHAMAN permet
de définir des honoraires personnalisés, applicables par sélection manuelle.
- Association de l’acte avec un autre acte CCAM
Si l’acte CCAM est le 1er d’une série d’acte réalisé le même jour, il faut définir le code association des actes. Ce code doit être sélectionné depuis la liste déroulante disponible. Il faudra le spécifier
pour chaque acte CCAM de la facturation. Ce code est déterminant dans le mode de calcul du montant des honoraires.
- Situation exonérante :
Cette liste déroulante, permet de valider un contexte d’exonération. Dans le cas général, le contexte de remboursement est déterminé par les codes couvertures de la carte Vitale du bénéficiaire des soins.
Il est cependant possible de sélectionner manuellement une situation exonérante.
- Autres Zones de l’écran
D’autres zones de l’écran, ne sont présentes que pour répondre à des cas particuliers, extrêmement rares. Il s’agit de la zone [Code Regroup.], qui permet de forcer le code regroupement associé
à l’acte CCAM dans le référentiel. Ce code regroupement est la seule information qui sera communiquer à l’organisme AMC (Assurance Maladie Complémentaire = mutuelle) en cas de facturation
de la part complémentaire. L’acte CCAM complet est lui uniquement transmis à l’organisme AMO (Assurance Maladie Obligatoire = caisse primaire ou régime de protection sociale), après avoir
été crypté par le lecteur SESAM-Vitale (lors de la certification de la FSE) si ce dernier dispose d’un noyau EI 3.xx .
-
Total facturation électronique.
Pour le reste les modalités de comptabilisation sont identiques pour les actes CCAM et/ou NGAP.
